Isabelle Mocellin

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Isabelle Mocellin
chef de mission, responsable du département de l'information régalienne et économique
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de leurs attributions
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000036549313(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 201827/01/2018
De: Isabelle Mocellin
chef de mission, responsable du département de l'information régalienne et économique
Objet:
l'effet de certifier le service fait
au nom du Premier ministre, des dépenses relatives à la mission ou au département dont ils relèvent
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
date_fin="2017-12-31"
autorite_delegation="Premier ministre, des dépenses relatives à la mission ou au département dont ils relèvent"
JORFTEXT000034734800(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 201717/05/2017
De: Isabelle Mocellin
chef de mission, responsable du département de l'information régalienne et économique
Objet:
au nom du Premier ministre toutes commandes et marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) relatifs au département dont ils relèvent
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre toutes commandes et marchés à procédure adaptée d'un montant inférieur à 5 000 € (HT) relatifs au département dont ils relèvent"
JORFTEXT000034734800(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 201717/05/2017
De: Isabelle Mocellin
chef de mission, responsable du département de l'information régalienne et économique
Objet:
l'effet de certifier le service fait, au nom du Premier ministre, des dépenses relatives au département dont ils relèvent
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre, des dépenses relatives au département dont ils relèvent"
JORFTEXT000031359845(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 201524/10/2015
De: Isabelle Mocellin
administratrice des finances publiques adjointe, responsable du département de l'information régalienne et économique
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives des dépenses qui leur incombent, et de certifier le service fait
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000029405489(source JORF)
délégation de signature
27 Août 201427/08/2014
De: Isabelle Mocellin
administratrice des finances publiques adjointe, responsable du département de l'information régalienne et économique
Objet:
au nom du Premier ministre, toutes pièces justificatives des dépenses qui leur incombent et de certifier le service fait
Groupe:
Direction de l'information légale et administrative (DILA)
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000028905426(source JORF)
délégation de signature
07 Mai 201407/05/2014
De: Isabelle Mocellin
administratrice des finances publiques adjointe, fondée de pouvoir du comptable du budget annexe
Objet:
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable du budget annexe des publications officielles et de l'information administrative, à l'exception des actes posant question de principe
JORFTEXT000027852644(source JORF)
délégation de signature
20 Août 201320/08/2013
De: MOCELLIN (Isabelle)
inspectrice principale du Trésor public
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
1. Les membres du département d'audit de la direction générale des finances publiques
Groupe:
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
JORFTEXT000019944570(source JORF)
habilitation
18 Décembre 200818/12/2008
De: Mocellin (Isabelle)
inspectrice principale du Trésor public
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
1. Les membres de la mission d'audit, d'évaluation et de contrôle de la direction générale de la comptabilité publique
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
JORFTEXT000000158382(source JORF)
habilitation
14 Novembre 200714/11/2007
De: Mocellin (Isabelle)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux, du Trésor public
JORFTEXT000000816600(source JORF)
habilitation
20 Juillet 200620/07/2006
De: Mocellin (Isabelle)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000000812652(source JORF)
habilitation
11 Août 200511/08/2005
De: Mocellin (Isabelle)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000000783695(source JORF)
habilitation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Mocellin (Isabelle)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
JORFTEXT000000780525(source JORF)
habilitation
10 Août 200310/08/2003
De: Mocellin (Isabelle)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs principaux du Trésor public
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation
JORFTEXT000000233334(source JORF)
habilitation
18 Septembre 200218/09/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.